PLU : Plan Local d'Urbanisme

Les éléments suivants constituent les pièces du Plan Local d'Urbanisme de la commune, faisant suite à la modification n°4 (Délibération du 11.09.22)

Rapport de présentation

• Partie n°1
• Partie n°2
• Partie n°3
• Partie n°4 

PADD : Programme d'Aménagement et de Développement Durable

Règlement modifié

Plan de zonage

Annexe A : Périmètre ZAD

Annexes B : 

• Dossier annexes sanitaires
• Plan de zonage assainissement
• Plan d'eau potable

Annexes C : Servitudes d'utilité publique

• Recueil des servitudes
  • Partie 1
  • Partie 2
  • Partie 3
  • Partie 4
  • Partie 5
  • Partie 6
  • Partie 7
• Plan des servitudes d'utilité publique
• Plan des infrastructures routières
  • Partie 1
  • Partie 2
• Plan servitude d'eau potable
• Plan servitude Gaz
  • Partie 1
  • Partie 2